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PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente déterminent le contrat passé entre LA MAISON DE LA DANSE - ECOLE DE DANSE MARGAUX DOURS et l’élève.

LA MAISON DE LA DANSE propose des cours de danse et de bien-être. Ces conditions générales s’appliquent pour l’ensemble des prestations proposées par LA MAISON DE LA DANSE - ECOLE DE DANSE MARGAUX DOURS.

Les professeurs dispensant les cours sont titulaires des diplômes ou équivalent permettant l'enseignement des Danses et/ou de cours de bien-être. Il n’existe aucun lien de subordination entre l’Ecole de Danse et les intervenants qui sont des professeurs indépendants.

ARTICLE 1 - Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services des cours de danse et de bien-être proposés par LA MAISON DE LA DANSE - ECOLE DE DANSE MARGAUX DOURS aux élèves.

Les caractéristiques principales des Services, sont présentées sur le site internet du Prestataire : www.la-maisondeladanse.fr.

L’élève est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité de l’élève.

Ces Conditions Générales de Vente prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

L’élève déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées avant la conclusion du contrat de fourniture des Services. La validation de la commande de Services par l’élève vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat de l’élève est celle en vigueur au jour de la conclusion du contrat.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, l’élève dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité de l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à SARL ECOLE DE DANSE MARGAUX DOURS Résidence Itsasoan - 50 Chemin du Port 64210 GUETHARY.

ARTICLE 2 : - Conditions d’accès aux activités

2.1. L’élève se déclare apte physiquement à participer aux activités organisées par LA MAISON DE LA DANSE - ECOLE DE DANSE MARGAUX DOURS. L’élève déclare avoir l’accord de son praticien pour la pratique des disciplines réservées et s’engage à fournir un certificat médical de moins de 3 mois pour toute inscription d’une durée de plus d’un mois aux prestations fournies. Ni l’école, ni les professeurs ne pourront être tenus responsables en cas d’accident ou de blessure.

2.2. Pour valider l’inscription de l’élève il convient de fournir les pièces suivantes :
- Une photo d’identité́ 
- Un certificat médical de moins de 3 mois : portant la mention « ne présente aucune contre-indication à la pratique de la danse ». Dans tous les cas l’élève doit s’assurer que son état de santé est compatible avec l’activité́ choisie.
- Une autorisation parentale pour les mineurs : avec mentionné obligatoirement un numéro de téléphone pour joindre une personne responsable de l’enfant en cas de problème ou d’urgence

2.3 La participation aux cours de l’école de danse LA MAISON DE LA DANSE - ECOLE DE DANSE MARGAUX DOURS n’est autorisée qu’aux personnes inscrites, ayant réglé leur cotisation. Un justificatif peut être demandé avant le début de l’activité (carte d’adhérent, justificatif de règlement en ligne).

2.4. L’observation des cours n’est pas autorisée. Seuls les participants inscrits et à jour de leur cotisation sont acceptés dans l’école pendant le cours. L’accès à l’activité est possible 15 minutes maximum avant le démarrage de la séance. L’accès à une activité peut être refusé en cas de retard, pour le bon déroulement du cours.

2.5. L’élève prévoit une tenue adaptée à l’activité suivie. En cas de non-respect de la tenue vestimentaire, l’accès à l’activité peut être refusé.

2.6. Au début de chaque activité, le professeur vérifie sa liste d’élèves et peut être amené à demander au participant un justificatif d’identité afin de valider une réservation, en cas de doute ou litige (2 participants ayant le même nom de réservation, etc.)

ARTICLE 3 : Tenue vestimentaire et discipline

3.1. Il est important d’être régulier pour progresser et ne pas se sentir perdu en cours d’année, pour les activités hebdomadaires. En cas de retard ou d’absence, l’élève préviendra l’école de danse et son professeur. Le professeur pourra refuser une entrée au cours si l'élève arrive trop en reratrd.

3.2. Une tenue appropriée à la pratique du sport ou de la danse est demandée. Tout élève ne respectant pas ces conditions pourra se voir refuser l’entrée à l’activité réservée.

3.3. Il est strictement interdit de fumer dans les locaux. L’élève s’engage à respecter l’état des locaux et des installations et ne pas y provoquer de dégradations. Des vestiaires sont à la disposition de l’élève. LA MAISON DE LA DANSE, ou le professeur ne pourront être tenus responsables en cas de perte ou vol. Les téléphones portables doivent être éteints durant toute la durée du cours. Aucune photo, vidéo ne peut être prise pendant les cours sans l’accord de l’école. Aucune boisson (excepté de l’eau), nourriture, chewing-gum ne sera accepté dans les salles de cours. Les salles de cours ne sont pas accessibles (sauf autorisation spéciale) aux personnes étrangères (famille, amis, visiteurs, …) durant toute la durée du cours.

ARTICLE 4 : Annulation d’un cours

L’effectif minimum pour le maintien d’un cours à l’année est de 7 personnes. LA MAISON DE LA DANSE - ECOLE DE DANSE MARGAUX DOURS se réserve le droit de procéder à des modifications de planning, c’est à dire de modifier un horaire, de fusionner ou fermer un cours qui n’aurait pas assez de participants ou à créer un cours supplémentaire, dans la limite des disponibilités.  En cas d’absence du ou des professeur(s), les participants seront informés dans les meilleurs délais et seront informés des modalités de récupération durant la saison si ce cours n’atteint pas son minimum de 30 sessions sur la saison.

ARTICLE 5 – Commandes - Abonnements

L’élève peut s’abonner à plusieurs formules de cours :

1. Cours de danse :
a) Abonnement pour un cours.
b) Abonnement pour deux cours.
c) Abonnement pour trois cours.

d) Abonnement illimité.

2. Cartes bien-être : Cours à l’unité, pour 5, 10, 20, 30, 50 ou 100 cours

a) Abonnement pour un cours. 
b) Abonnement pour deux cours. 
c) Abonnement pour trois cours. 

En cas d’absence, l’élève ne pourra prétendre en aucun cas à une quelconque indemnisation ou report. Toutes les prestations sont nominatives et non cessibles. Les cours peuvent être commandés soit directement chez LA MAISON DE LA DANSE - ECOLE DE DANSE MARGAUX DOURS, soit sur le Site Internet de réservation. L’élève qui souhaite s’abonner à de cours en ligne doit obligatoirement suivre la procédure décrite ci-après.

ARTICLE 6 – Processus de la commande

L’élève sélectionne sur le site les cours auxquels il désire s’abonner, selon les modalités suivantes :
1. Création d’un compte : remplir les champs puis cliquer sur « Inscription » ;
2. Choisir son abonnement : choisir un abonnement pour soi-même, un membre de son foyer déjà enregistré, ou un nouveau membre de son foyer, en cliquant sur la case correspondante ;
3. Choisir son activité : choisir un abonnement « danse », « bien-être » ou une « carte bien-être », en cliquant sur le nombre de cours souhaité correspondant au type d’abonnement souhaité. Le prix de l’abonnement figure dans la case correspondant au choix de l’élève ;
4. Choisir les cours disponibles : choisir les cours disponibles en fonction des options émises, puis cliquer sur « Ajouter au panier » ;
5. Finaliser la commande : la catégorie d’abonnement commandé et le prix correspondant est rappelé avant de finaliser la commande. Commander en cliquant, au choix, sur « Commander et payer en 3 fois sans frais » ou « Commander et payer comptant » ;
6. Régler la commande : renseigner vos informations de carte bancaire sur le site sécurisé pour régler la commande, puis cliquer sur « Valider ».

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par l’élève.

L'enregistrement d'une commande sur le site du Prestataire est réalisé lorsque l’élève accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. L’élève a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constituent une preuve du contrat de vente.

Il appartient donc à l’élève de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

La vente de Services ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par le Prestataire, par courrier électronique et après encaissement par celui-ci de l'intégralité.

ARTICLE 7 - Tarifs

Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet http://www.la-maisondeladanse.fr., lors de l'enregistrement de la commande par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiqué sur le site internet, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment.

L'élève devra payer son costume pour le spectacle à hauteur de 20€/cours ainsi que 15€/élève ou 20€/famille pour les photos et videos du spectacle si celui ci y participe.

ARTICLE 8 - Conditions de paiement

Les paiements effectués par l’élève ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par le Prestataire.

Tout retard de paiement entraîne de plein droit l'application d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) Euros. Le retard de paiement entraînera l'exigibilité immédiate de l'intégralité des sommes dues par l’élève, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre l’élève.

En outre, le Prestataire se réserve le droit, en cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d'annuler la fourniture des Services commandés par l’élève et/ou de suspendre l'exécution de ses obligations.

Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par le Prestataire pour l'utilisation d'un moyen de paiement ne pourra être facturé au Client.

ARTICLE 9 - Droit de rétractation

L’élève dispose, conformément à la loi d'un délai de rétractation de 24h à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation auprès du Prestataire et annuler sa commande, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin de remboursement, sauf si l'exécution des prestations a commencé, avec l'accord de l’, avant la fin du délai de rétractation.

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l'aide du formulaire de rétractation ci-joint et également disponible sur le site internet http://www.la-maisondeladanse.fr auquel cas un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué à l’élève par le Prestataire, ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé à SARL ECOLE DE DANSE MARGAUX DOURS, Résidence Itsasoan - 50 Chemin du Port 64210 GUETHARY, ou un mail info@la-maisondeladanse.fr mentionnant la commande concernée par cette rétractation.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services commandés est remboursé.

Le remboursement des sommes effectivement réglées par le Client sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Prestataire, de la notification de la rétractation de l’élève.

ARTICLE 10 - Protection des données personnelles

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées à l’élève sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.

Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site internet www.la-maisondeladanse.fr répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d'information utilisé assurant une protection optimale de ces données.

L’élève dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification, d'opposition de portabilité et de limitation du traitement s'agissant des informations le concernant.

ARTICLE 11 - Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet www.la-maisondeladanse.fr est la propriété de LA MAISON DE LA DANSE - ECOLE DE DANSE MARGAUX DOURS, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 12 - Droit applicable - Langue

Les présentes Conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.

Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 13 - Litiges

Tous les litiges auxquels les opérations conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pu être résolues entre l’école et l’élève seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

L’élève est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

ARTICLE 14 - Information précontractuelle - Acceptation de l’élève

L’élève reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du Code de la consommation, et notamment les informations suivantes :
- les caractéristiques essentielles des Services, compte tenu du support de communication utilisé et du Service concerné ;
- le prix des Services ;
- en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Prestataire s'engage à fournir les Services commandés ;
- les informations relatives à l'identité du Prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte ;
- la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
- les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d'exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes ;
- les moyens de paiement acceptés.

Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet www.la-maisondeladanse.fr emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des Services commandés, ce qui est expressément reconnu par l’élève, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Prestataire.

ARTICLE 1- Le règlement intérieur

Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement intérieur. Toute personne ne respectant pas le règlement est susceptible d’être renvoyée. Le présent règlement est révisable tous les ans.

ARTICLE 2- Cours- Inscription et paiement

Les tarifs des cours collectifs et cours particuliers sont établis annuellement. Ils sont à votre disposition au bureau dès la date officielle de reprise des cours, consultable aussi sur le site internet de l'ecole.

Les cours sont dispensés de septembre à juin. Pendant les vacances scolaires, les cours reguliers ne seront pas dispensés. L'ecole peut organiser, des stages, ateliers ou des répétitions supplémentaires en vue d’un spectacle ou de rattrapage des cours. 
Pour des raisons de sécurité et afin de faire un travail de qualité, les cours sont limités.
Tout adhérent devra s’acquitter de son règlement annuel (avec encaissements différés si nécessaire), pour suivre les cours.
L’inscription à la Maison de la Danse est un engagement annuel.

Aucun remboursement ne pourra s’effectuer, hormis avec un certificat médical, pour cause de santé réelle, donné au bureau la semaine de l’arrêt. 

Close d'imprevision : Si l'école ferme pour des raisons sanitaires ou exceptionnelles et que les cours de peuvent avoir lieu cela ne fera pas l'objet de remboursement.

Si un élève décide d’arrêter en cours d’année, ou déménage, cela ne fera l’objet d’aucun remboursement.

Un cours non suivi, pour toute autre raison, ne fera l’objet d’aucune déduction.
Pour toute absence des professeurs durant 1 ou 2 jours : les cours seront rattrapés, et reportés durant les vacances scolaires : cela ne fera l’objet d’aucun remboursement.
En cas d'absence du professeur, dans la mesure du possible, les parents seront prévenus par mail. Il appartient aux parents ou accompagnants des élèves mineurs de s'assurer avant de laisser l'élève seul que les cours ont bien lieu.

Si la famille décide que l’enfant ne participe pas au spectacle ou démonstration de danse, aucun remboursement de cours ne sera mis en place.

Seul le professeur dispose du choix du contenu pédagogique et décide de son enseignement, de sa forme et de son ordonnance. Il donne les roles et les places au sein des spectacles et il est seul a pouvoir juger de la qualite artistique de chaque eleve.

Afin de valider votre inscription, vous devez joindre les pièces suivantes :
•    Une attestation d'assurance civile
•    Un certificat médical  d’aptitude à la pratique de la danse.
•    Votre carte etudiant si vous avez eu la remise etudiante.

ARTICLE 3 :- planning

Les cours de danse débuteront le lundi 13 septembre 2020.
Les cours s’arrêtent le samedi 01 juillet 2021.

Nous vous rappelons que le planning est donné à titre indicatif et qu’il pourra être modifié suivant les inscriptions réellement effectuées jusqu’en Novembre. L’école se réserve le droit d’annuler un cours ou stage en fonction du nombre d’inscrits. Les professeurs essayeront de satisfaire le plus grand nombre sans négliger personne.

ARTICLE 4- Consignes pendant les cours

Pour le respect du travail de chacun, les élèves sont tenus de :
•    Avoir un comportement correct à l’intérieur et aux abords de l’école de danse.
•    L’accès aux studios de danse est exclusivement réservé aux élèves et professeurs. Les parents ou accompagnants ne sont pas autorisés à assister aux cours sauf dans le cadre des séances dites « portes ouvertes ». Il est demandé aux parents et danseurs d’être le plus silencieux possible.
•    Ne pas fumer à l’intérieur des locaux.
•    Respecter les locaux et tout le mobilier mis à votre disposition.
•    Interdit de toucher au matériel Pilates et de monter sur les barres classiques (toute dégradation sera à la charge de l’adhérent ayant créé le préjudice).
•    Ne pas mâcher de chewing-gum pendant les cours de danse.
•    Ne pas porter de bijoux pendant les cours.
•    Tout portable introduit dans la salle de danse doit être éteint.
L’association décline toute responsabilité en cas de vols . Les vestiaires ne sont pas fermés à clé pendant les cours.
Pour les papas qui viennent chercher leurs enfants, vous devez respecter le fait que nous avons une dominante de filles et jeunes filles qui occupent les vestiaires, merci de votre compréhension.

ARTICLE 5- Tenues de cours

Ne rien acheter sans l’avis des professeurs.
La tenue est à la charge des familles et doit être portée à chaque cours.
Les professeurs se laissent le choix de demander une tenue particuliere.
LA TENUE DOIT ETRE MARQUEE AU NOM DE L’ENFANT. En cas de perte ou d’oubli ou de vol, l’association ne pourra être tenue responsable.
Le chignon est obligatoire pour les cours de danse classique et les cheveux attachés pour les autres cours. Les bijoux de tous types et toute matière, montres sont interdits.

ARTICLE 6- Présence et absence des élèves

Les élèves doivent être assidus en cours afin de ne gêner la progression du travail de l’année. Le professeur notera systématiquement en début de cours les présences et ainsi que lors des répétitions du spectacle. Les élèves s’engagent à être ponctuels. Le retard n’est pas toléré, la direction et le professeur se réservant le droit d’accepter ou non les retardataires en cours.  Les parents doivent déposer les enfants à l’intérieur de l’école et s’assurer que les cours ont bien lieu. La Maison de la Danse n’est pas responsable des enfants en dehors des heures de leur cours ni à l’extérieur du studio à quelque moment que ce soit. Les enfants ne doivent pas quitter l’école sans qu’un adulte responsable soit venu les chercher à l’intérieur de l’école. Toute absence doit être signalée auprès de la responsable MARGAUX au 0614586622 ou par email info@la-maisondeladanse.fr

ARTICLE 8- Le spectacle

Dates de spectacle non encore communiquée à ce jour (nous attendons les dates et lieu).
Un planning des répétitions vous sera donné assez tôt afin de vous organiser au mieux.
Le costume sera à charge de l’élève à hauteur de 20€ ainsi que 15€/élèves ou 20€/famille pour la video et photos qui seront à payer en espèces ou chèques ou la participation de l’élève au spectacle sera annulé
Les essayages des costumes sont faits pendant le temps des cours.
Nous demandons aux élèves d’être le plus présent possible aux répétitions pour le spectacle.
Le professeur décidera si oui ou non l’élève pourra participer au spectacle en cas d’absences prolongées et surtout si elles n’ont pas été prévenues.

ARTICLE 9- Concours et autres participations à des spectacles caritatifs

Il est possible de participer à des concours ou des rencontres chorégraphiques ou spectacles caritatifs, seul le professeur responsable choisit les participants et juge les danseurs aptes à cette sélection.
Seuls les professeurs décident suivant les capacités de l’élève de son passage en niveau supérieur.

ARTICLE 10- Urgence medicale

Le professeur doit être tenue informée de tout souci médical majeur et de toute prise de médicament pendant ses cours.
En cas d'urgence médicale, le professeur est habilitée à prendre toutes les dispositions nécessaires (appel des pompiers et transfert à l'hôpital le plus proche) s'il n'arrive pas à joindre par téléphone les parents de l'élève concerné.

Article 11 – Droit à l'image

La Maison de la Danse se réserve le droit d'utiliser l'image des élèves inscrits à des fins de communication et de publicité sur tous supports que ce soit.

ARTICLE 12- Manquement au présent règlement

Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d’exclusion temporaire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit.